G-1.01, r. 1 - Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec

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45. Le secrétaire doit transmettre une copie du relevé du scrutin à chacun des candidats. En outre, il doit soumettre une copie de ce relevé à la première réunion du Conseil d’administration et à l’assemblée générale annuelle des membres qui suivent l’élection.
Décision 2002-04-03, a. 45.